Mémoires de recherche

Mémoires des promotions 2014/2015

 

 


Mémoires des promotions 2013/2014

 

Droit de la concurrence

Droit de la consommation et de la promotion des ventes

Droit des contrats

Droit du sport

Autres

 


 

Mémoires des promotions 2012/2013

  • La consumérisation du droit des affaires : exemple du déséquilibre significatif – Par M. Jarrety
  • La ‘Common Law’ et le droit de tradition civiliste en tant qu’adaptation en faveur du marché – Par K. Tampere
  • L’avantage concurrentiel et le contrat – Par C. Cracco
  • L’éthique en droit des affaires – Par V. Guillemin
  • La comparaison par les prix – Par T. Berdous

 


 

Mémoires des promotions 2011/2012

  • Droit de la concurrence et compétition sportive – Par M. Sabatier
  • La garantie contractuelle dans les contrats à distance – Par F. Perroux
  • L’exécution du contrat par les tiers – Par R. Crepu
  • L’obsolescence programmée – Par L. Tollemer
  • La dénonciation des contrats – Par O. Petrenciu
  • Le traitement juridique de l’obsolescence programmée – Par C. Eber
  • Les labels d’origine législative et la concurrence – Par C. Planiol
  • Les ventes avec prime et les ventes liées déloyales – Par N. Malviya

 


 

Mémoires des promotions 2010/2011

Droit de la concurrence

  • Concurrence déloyale et publicité – Par C. Leray
  • Etude du critère du dommage causé à l’économie dans l’appréciation des pratiques anticoncurrentielles en droit français – Par M. Cayot
  • La loi type concurrence : vers un droit mondial de la concurrence ? – Par A. Cange-Coppin
  • La rupture brutale des relations commerciales établies – Par J. Farenc
  • L’abus de structure. Pérennité et légitimité d’une conception objective de l’abus en droit de la concurrence – Par M. Ferrant
  • L’article L. 442-6, I, 5° du Code de Commerce dans la jurisprudence récente – Par J. Farenc
  • L’assouplissement théorique des restrictions caractérisées dans le droit des ententes verticales– Par S. Belazzoug
  • Le déséquilibre significatif en droit de la concurrence – Par A. Marce
  • Le nouveau règlement (UE) concernant l’application de l’article 101§3 à des catégories d’accords verticaux et de pratiques concertées – Par S. Uhr
  • Les conséquences pour les droits des voyageurs ferroviaires de l’ouverture à la concurrence – Par A. Peniguel
  • Les médicaments génériques face au droit de la concurrence – Par A. Aksbi

Droit de la consommation et de la promotion des ventes

  • La proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires – Par T. Dimopoulou
  • La protection du consommateur et le contrat en ligne – Par V. Geslak
  • La protection du cyber-consommateur de voyages – Par D. Ricaud
  • La protection du consommateur par le droit de la concurrence – Par M. Rigal
  • Le droit pénal de la consommation – Par A. Nachbar
  • Le mineur et l’Internet – Par A. Gineste
  • Le prix : son influence sur la décision d’achat du consommateur et son rôle au sein de la concurrence – Par C. Chevalier
  • L’obligation d’information dans les contrats de crédit à la consommation – Par J. Dombre
  • Publicité ciblée sur internet et protection du consommateur – Par C. Collongette
  • Vers la mise en place d’un fichier positif en France – Par S. Mateos
  • La protection nationale de l’identité agricole – par Q. Fourel-Gasser

Droit des contrats

  • L’actualité de la jurisprudence des contrats préparatoires – Par S. Perier
  • L’estoppel en droit des contrats – Par G. Mercier
  • La faute lucrative – Par G. de Moncuit
  • La formation du contrat médical – Par A. Guillemain
  • Le contrat de collaboration libérale : regards croisés entre les professions d’avocat et de médecin – Par C. Calame
  • Le juge face au contrat- Par P.Castelot
  • Les contrats d’assurance de protection juridique : contenu et exécution – Par A. Tessier
  • Les contrats déséquilibrés – Par N. Allaoui
  • Inexécution contractuelle et responsabilité délictuelle – Par N. Allaoui

Théorie du Droit

  • La théorie réaliste de l’interprétation. Réflexions sur la place du juge – Par J.-B. Belda
  • La théorie réaliste de l’interprétation et le droit privé – Par J.-B. Belda

 Autres

  • Assureurs et nouveaux risques – Par B. Berenguer
  • Enjeux juridiques et stratégiques du développement par les professionnels d’organes de médiation – conciliation dans les relations B to C : les exemples français et brésilien – Par J.-M. Lahille
  • La théorie des jeux – Par A. Marce
  • L’EIRL et la protection du patrimoine de l’entrepreneur individuel – Par A. Marce
  • Le droit et le cinéma – Par J.-B. Belda
  • Le droit produit d’exportation – Par T. Boudissa
  • Le juge d’appui français et l’arbitrage international – Par L. Chaouachi
  • Le marché du service juridique dans l’Union européenne – Par P. Castelot
  • Prolégomènes à la théorie de la transaction. La pratique transactionnelle devant le Tribunal de commerce de Paris en 2009 – Par A. Guillemain

 


 

Mémoires des promotions 2008/2009

Droit de la concurrence

  • L’action du ministre de l’économie sur le fondement de l’article L. 442-6, III du Code de commerce – Par L. Coulaud
  • La comparaison des prix – Par M. Prévost
  • La loi de modernisation de l’économie et le contrôle des concentrations – Par M. Masse

Droit de la consommation et de la promotion des ventes

  • La nouvelle réglementation de la lutte contre les clauses abusives – Par M. Terreygeol
  • La réglementation de l’origine des produits ou les écueils d’un système – Par D. Borne
  • Les conventions collectives de consommation – Par F. Dubois Lambert
  • Les pratiques commerciales agressives – Par A. Lion
  • Nano-matériaux et protection du consommateur – Par A. Capdeville

Droit des contrats

  • L’apporteur d’affaires – Par M. Condé
  • La sélection des distributeurs – Par M. Murcia
  • La théorie de l’ « efficient breach of contract » – Par J. Escafit

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